Mentions légales
COORDONNÉES
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique et à la réglementation Européenne RGPD, il est précisé aux utilisateurs de ce site l'identité des différents intervenants :

Propriétaire :
SAS Château du Vot

Le Vot

22220 Trédarzec

France

SIRET : 943 726 729 00016 R.C.S Saint-Brieuc
Responsables de publication : Claire SENAND et Joachim EVEN
Délégués à la protection des données (DOP) : Claire SENAND et Joachim EVEN
Editeur du site Internet www.chateauduvot.com : SAS Château du Vot
Hébergeur :
Wix
Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland
Téléphone : +1 415-639-9034.
​
​
PROPRIÉTÉ
​
Le site www.chateauduvot.com est régi par le droit français ; les visiteurs ayant accès au site de l’étranger, doivent s’assurer du respect des lois localement applicables. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement. L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :
– Le Site est la propriété exclusive de SAS Château du Vot, seul habilité à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment marques, modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une autorisation expresse.
– L’usage de tout ou partie du Site (arborescence, graphismes, textes, photographies, etc.), notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.
Tout non respect de ce règlement engage la responsabilité de la personne physique ou morale contrevenante, susceptible d’entraîner des poursuites judiciaires, notamment pour contrefaçon. SAS Château du Vot détient, se réserve et conserve tous les droits de propriété, notamment intellectuelle, y compris les droits de reproduction sur le présent site et les éléments qu’il contient. En conséquence et notamment toute reproduction partielle ou totale du présent site et des éléments qu’il contient est strictement interdite sans autorisation écrite de SAS Château du Vot. Les logos et tous autres signes distinctifs contenus sur ce site sont la propriété de SAS Château du Vot ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de SAS Château du Vot ou du tiers détenteur des droits.
RESPONSABILITÉS
​
SAS Château du Vot s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, SAS Château du Vot ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site. En conséquence, SAS Château du Vot décline toute responsabilité :
– pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site,
– pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site,
– et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
SAS Château du Vot n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant l’ensemble ou une partie de son site Internet.
COOKIE
​
www.chateauduvot.com peut implanter un « cookie » dans l’ordinateur du visiteur qui permettra de l’identifier. Il est rappelé que le visiteur peut s’opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant son navigateur dans ce sens.
SÉCURITÉ
​
SAS Château du Vot met en œuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données nominatives collectées sur le Site. Cependant, SAS Château du Vot ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire l’attention des internautes sur l’existence d’éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau et décline toute responsabilité attachées à ce risque. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de SAS Château du Vot qui pourra être révoqué à tout moment. SAS Château du Vot décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site. SAS Château du Vot informe les visiteurs du Site que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout visiteur qui accède postérieurement à leur mise en ligne.